Mentions légales

Accueil > Mentions légales

Propriété

Le présent site est la propriété de l’entreprise Banagrumes, Société par Actions Simplifiée au capital de 319 000 €, créée en 1970 et inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, Siret 70202025600013, dont le siège social est au 5 rue de Montpellier 94 550 CHEVILLY LARUE.

Editeur et Directeur de la publication

Alain Alarcón, Président

Hébergeur

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : +33.(0)4 44 44 60 40
Télécopie : +33.(0) 4 44 44 60 41
support@o2switch.fr

Créateur du site banagrumes.com

40 degrés sur la banquise
E-mail : info@banquise.com
Tél. : 01 40 92 11 40

Droits d’auteur– Copyright © – Liens Droits

La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite. Les droits de reproduction et de représentation de l’ensemble des œuvres représentées sur le site sont strictement réservés. En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur tout support, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du directeur de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information et réservés au seul usage privé. L’utilisation commerciale et toute reproduction sont strictement interdites.

Droit des marques

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. Nous remercions nos clients et partenaires de leur autorisation de les citer au sein de notre site. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’une des marques et signes précités est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable des titulaires des marques.

La création des liens vers www.banagrumes.com

Le site banagrumes.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond ou deep linking. Les pages du site banagrumes.com ne doivent pas être imbriquées dans les pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. Plus généralement la source du contenu affiché doit être laissé explicite. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, nuire à l’ordre public ou aux intérêts et à l’image de Banagrumes.

Données personnelles

Nous n’utilisons pas de cookies ni de formulaires. L’utilisateur qui s’inscrit à la réception de nos e-newsletters est informé que ses données personnelles recueillies font l’objet d’un traitement manuel. Les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et destinées à l’usage exclusif de Banagrumes.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant par simple e-mail.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr.
Utilisation du site
Le directeur de la publication ne saurait en aucun cas être tenu responsable des éventuels préjudices liés à la consultation des informations et se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer sans préavis tout ou partie du contenu du site. Banagrumes ne saurait être tenue responsable de l’utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site.
Des liens hypertextes présents sur le site permettent l’accès à d’autres sites sur lesquels le directeur de la publication n’exerce aucun contrôle. La responsabilité du directeur de la publication ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d’un ou plusieurs des sites rattachés par un lien hypertexte depuis le site www.banagrumes.com.
Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. Le directeur de la publication ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion au site.
Le directeur de la publication décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance d’affichage.